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| DECEMBRE 2008 | ||
| 11 et 12 | 8 h à 12 h 30 | Palais de Justice |
| Don du Sang. | ||
| mardi 16 | 19 h | Mairie de Tournus |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la délégation donnée au maire par le conseil municipal - modification du tableau des effectifs du personnel communal - fixation des modalités de la Journée de Solidarité - subventions allouées aux associations partenaires de Tournus Vacances Jeunes 2008 - fixation de tarifs spéciaux pour la cantine scolaire municipale - versement d'acomptes sur subventions et participations 2009 - mise à jour des tarifs, taxes et redevances pour 2009 - subvention exceptionnelle à l'association Tournus Centre Ville - actualisation du montant de la redevance d'assainissement - décision modificative du Budget Principal 2008 - présentation du rapport d'activité 2007 du Syndicat Départemental d'Energie de Saône et Loire - questions diverses et questions orales éventuelles. | ||
| jeudi 18 | 18 h 30 | La Truchère |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : choix des prestataires retenus pour la restructuration du bassin d'apprentissage et du bâtiment bar de la Piscine intercommunale du Tournugeois - détermination du prix de vente des terrains de la zone industrielle de Lacrost - adhésion au groupement d'intérêt public eBourgogne - régime indemnitaire des élus pour 2009 - convention d'objectifs entre la Communauté de Communes du Tournugeois et l'Office de Tourisme du Tournugeois - réglementation des accès et tarification des dépôts à la déchetterie des Joncs pour 2009 - tarif de la redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères pour 2009 - décision modificative du Budget Principal 2008 - questions diverses éventuelles. | ||
| NOVEMBRE 2008 | ||
| LUNDI 24 | 20 h 30 | Mairie de Tournus |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : adhésion de la commune de Plottes à la Communaté de Communes du Tournugeois ; fourrière automobile (lancement d'une procédure simplifiée de délégation de service public) ; mise à jour des tarifs des activités culturelles pour 2009 ; bibliothèque municipale (convention avec le Conseil Général et la Commune de Boyer) ; Hôtel-Dieu - Musée Greuze (restauration d'une sculpture de Pierre Curillon : demande de subvention à la DRAC) ; avenant au marché de travaux de voirie 2008 ; remboursement de frais de déplacement ; garantie de prêt à Macon Habitat pour la réhabilitation d'un logement (angle des rues Tilsit et Désiré Mathivet à Tournus ; budget annexe du camping (transfert de l'excédent d'investissement en section de fonctionnement puis reversement de l'excédent au budget principal et dissolution du budget annexe du camping au 31/12/2008 ; rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (exercice 2007, service assuré par le Syndicat intercommunal des eaux du Tournugeois) et rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement (exercice 2007). | ||
| jeudi 27 | 18 h 30 | Martailly-les-Brancion (Salle des Fêtes) |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : piscine intercommunale (bilan de fonctionnement saison 2008) ; amortissement des travaux de réhabilitation réalisés à la piscine intercommunale ; approbation de la charte de développement du Pays Sud Bourgogne et du périmètre du Pays (annule et remplace la délibération du 17 juillet 2008) ; mise à disposition d'un minibus intercommunal ; camping de Tournus (taxe de séjour, 2e période 2008) ; protocole d'accord suite au dysfonctionnement du réseau d'assainissement autonome de la déchetterie des Joncs ; questions diverses. | ||
| vendredi 28 et samedi 29 | toute la journée | dans certains commerces alimentaires |
| Collecte nationale des Boutiques Alimentaires au profit des personnes en difficulté. A Tournus, l'association Solidarité Partage aide environ 2 à 3 000 personnes par an (près de 1 000 familles) et la collecte permet de recueillir environ le quart des besoins annuels de marchandises. Vos dons de produits alimentaires et de produits d'hygiène sont redistribués dans le cadre de la boutique alimentaire. | ||
| OCTOBRE 2008 | ||
| mardi 21 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. A l'ordre du jour : information au Conseil sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; modification des statuts de la Communauté de Communes du Tournugeois ; convention de transfert des équipements et espaces communs d'un lotissement ; acquisition d'immeubles quai Georges Bardin ; ouverture de comptes à terme ; rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et traitement des déchets assuré par la Communauté de Communes ; questions orales des conseillers. | ||
| jeudi 23 | 18 h 30 | Le Villars, Salle des Fêtes |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : demande d'adhésion de la communes de Plottes à la Communauté de Communes du Tournugeois ; fixation de la durée d'amortissement des immobilisations ; décision modificative du budget principal 2008 ; avenant au marché d'aménagement de la zone industrielle intercommunale de Lacrost ; questions diverses. | ||
| SEPTEMBRE 2008 | ||
| mardi 23 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : démission et remplacement d'un adjoint ; formation des élus ; modification du tableau des effectifs du personnel communal ; modification de la délégation du Conseil municipal au Maire ; Hôtel-Dieu - Musée Greuze (donations à la Ville et tarification d'une carte postale du Jardin des Simples vendue en boutique) ; avenants aux marchés de travaux de l'axe commerçant ; Réseau d'Aides Spécialisées pour les Enfants en Difficulté (RASED, fixation de la participation demandée aux communes) ; redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz ; reprise de la soulte de liquidation du SMERAT et modification de l'affectation du résultat 2007 ; renouvellement de garantie d'emprunts ; acquisition d'instruments de percussion pour l'école municipale de musique et demandes de subvention ; décision modificative du budget principal ; convention de délégation de compétence relative aux services de transports scolaires ; convention d'affiliation au dispositif "Chèque Culture" ; modification des statuts de la Communauté de Communes du Tournugeois (extension de compétences aux décisions relatives à la constitution du Pays de Bourgogne du Sud) ; questions orales des conseillers. | ||
| jeudi 25 | 18 h 30 | Foyer rural de Préty |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : institution de la taxe professionnelle de zone ; zone industrielle intercommunale de Lacrost (aménagement de la VC n° 8 et règlement des indemnités d'éviction) ; extension de compétence (Pays de la Bourgogne du sud) ; adoption du règlement intérieur du conseil communautaire ; création d'un service public d'assainissement non collectif (ajournée en attendant une étude plus approfondie) ; personnel de la Communauté de Communes (organisation de la journée de solidarité) ; admission en non-valeur de cotes irrécouvrables ; questions diverses. | ||
| JUILLET 2008 | ||
| mardi 15 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour adoption du règlement intérieur du conseil municipal ; modifications du tableau des effectifs ; fixation du nombre de sièges au Comité Technique Paritaire ; enquête publique sur une demande d'autorisation d'entretien du chenal de la Saône ; convention de transfert de la totalité des équipements et espaces communs d'un lotissement après achèvement des travaux ; participation demandée aux communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Tournus ; participation de la Ville aux frais de scolarité des enfants tournusiens fréquentant l'école privée Saint-Valérien ; programme 2008 de travaux sur la voirie communale ; remplacement d'un délégué au conseil d'administration du Lycée Gabriel Voisin (échange de poste entre la titulaire et sa suppléante) ; dénomination du Centre Social (devient Espace Chanay) ; information au Conseil sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales (animations de l'été 2008 dans le cadre de Tournus Vacances Jeunes ; redevance pour occupation du domaine routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication de France Télécom pour l'exercice 2008). | ||
| jeudi 17 | 18 h 30 | Salle communale d'Ozenay |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : adoption de la Charte de développement du Pays de la Bourgogne du Sud et intégration de la Communauté de Communes du Tournugeois dans le périmètre du Pays ; modification d'une délibération du 12 avril 2007 concernant la mise à disposition partielle des locaux de l'espace aquatique du Tournugeois ; questions diverses. | ||
| mercredi 30 et jeudi 31 | 8 h à 12 h 30 | Palais de Justice |
| Don du Sang. | ||
| JUIN 2008 | ||
| jeudi 19 | 18 h | Salle polyvalente de Farges-les-Mâcon |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers pour l'exercice 2007 ; éclairage public sur la zone industrielle intercommunale de Lacrost ; extension du réseau France Télécom sur le chemin rural dit "des Croux" desservant cette zone ; lancement de la 2e tranche des travaux de réhabilitation de la piscine intercommunale du Tournugeois. ; règlement intérieur de la piscine intercommunale du Tournugeois ; P.O.S.S. (Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours) de la piscine intercommunale du Tournugeois ; désignation des délégués de la Communauté de Communes du Tournugeois à l'Ademval (Association de Développement économique du Val de Saône) ; remboursement des frais de mission des délégués élus de la Communauté de Communes au PLIE Clunisois-Mâconnais-Tournugeois ; demande de financement de l'Office de Tourisme du Tournugeois ; questions diverses. | ||
| mardi 24 | 19 h | Mairie de Tournus |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : remplacement de 2 conseillères municipales démissionnaires ; constitution du jury d'assises pour l'année 2009 ; création d'un Comité Technique Paritaire ; dotation départementale de soutien aux communes rurales (changement d'affectation de la dotation 2006) ; réalisation d'une aire de stationnement sécurisée pour les bus de transport des élèves du collège et du lycée ; adhésion de principe au Groupement d'Intérêt Public (GIP) e-bourgogne ayant pour objet le développement de l'administration électronique ; redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunications ; déclaration d'abandon d'un terrain ; fixation des tarifs pour l'année scolaire 2008-2009 ; chantier Jeunes durant l'été 2008 ; convention d'application annuelle 2008 entre le Département de S. & L. et l'Ecole de Musique Ressources du Tournugeois ; Hôtel-Dieu - Musée Greuze (proposition de participation à l'élaboration d'un site web du réseau des apothicaireries ; acceptation de l'indemnisation de l'assurance suite à un sinistre ; décision modificative du budget principal 2008 ; questions diverses et questions écrites des conseillers ; décisions prises en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales. | ||
| MAI 2008 | ||
| mardi 13 | 18 h | Salle des Fêtes de Lacrost |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : adhésion au périmètre d'étude de l'AEG Bourgogne sud ; piscine intercommunale du Tournugeois : fonctionnement, maintenance des installations thermiques, création d'emplois saisonniers 2008 ; constitution de la commission d'appel d'offres ; personnel de la Communauté de Communes: modification du taux d'avancement de grade, modification du tableau des effectifs (suppression et création de postes), modification du régime indemnitaire (IAT) ; revente des journaux, magazines, papiers et des cartons collectés ; désignation des délégués de la Communauté de Communes du Tournugeois à l'O.T.S.I (annule et remplace la délibération du 10/04/2008) et à l'association "Pays d'Art et d'Histoire" (annule et remplace la délibération du 10/04/2008) ; désignation des délégués de la Communauté de Communes du Tournugeois au PLIE Clunisois-Mâconnais-Tournugeois ; désignation d'un délégué élu au CNAS (Centre National d'Action Sociale) ; dépenses de fêtes et cérémonies ; admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables ; questions diverses. | ||
| mardi 27 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : tableau des effectifs (création d'emploi) ; subvention au budget annexe de l'assainissement ; renouvellement de la convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit territoriaux de Saône et Loire (CDAD) et du dispositif de financement du CDAD ; gratuité de l'entrée à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze dans le cadre de la semaine bleue (en octobre) ; constitution de la nouvelle commission communale des impôts directs ; dénomination du square situé face à la Poste ; questions diverses. | ||
| AVRIL 2008 | ||
| mercredi 2 | 18 h 30 | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : régime indemnitaire des élus (la délibération de décembre 2007 devenant caduque du fait du renouvellement du Conseil) ; délégation au Maire d'attributions du Conseil municipal en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; formation des commissions municipales ; élection des délégués de la commune dans les divers organismes publics où elle est représentée ; fixation du tarif des animations dans le cadre de Tournus Vacances Jeunes (vacances scolaires de Pâques) ; reconduction de l'adhésion au "Pass'Malin" et fixation du tarif accordé aux possesseurs de cette carte de réduction ; revente d'un ancien tracto-pelle ; questions diverses et questions orales des conseillers municipaux. | ||
| jeudi 10 | 18 h | Mairie de Tournus |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : installation du Conseil Communautaire ; élection du Président ; détermination du nombre de Vice-présidents ; élection des Vice-présidents ; élection des membres du Bureau Communautaire ; élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres ; détermination du nombre de commissions de travail ; désignation des délégués aux Commissions ; délégations d'attributions au Président ; régime indemnitaire des élus pour la période du 10 avril au 31 décembre 2008 ; budget annexe industriel et commercial (retrait de la délibération du 31 janvier 2008 relative au vote du budget primitif 2008) ; indemnité de conseil au receveur municipal ; centre aquatique du Tournugeois (2e tranche de travaux, réexamen du dossier à la programmation Dotation Globale d'Equipement 2008) ; questions diverses. | ||
| lundi 14 | 18 h | Mairie de Tournus |
| Conseil communautaire extraordinaire. Séance publique. A l'ordre du jour : vote du budget annexe industriel et commercial rectifié suite à l'annulation de celui voté en janvier (rejeté par la Préfecture). | ||
| du 25 avril au 11 mai 2008 | ||
| Quinzaine du Commerce équitable, l'occasion de découvrir une autre relation entre consommateur et producteur. De nombreuses opérations sont prévues en Saône-et-Loire dont un forum à l'Hôtel de Ville de Mâcon, lundi 28 avril, de 17 h à 20 h. | ||
| mardi 29 | 19 h | Mairie de Tournus |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes 2007 (ils n'avaient pas pu être approuvés formellement lors de la séance de février) ; désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Energie de Saône et Loire (SYDESL) ; proposition de gratuité des visites de groupes à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze pour les établissements scolaires de Tournus ; participation des communes à la scolarisation des enfants dans les écoles publiques de Tournus ; participation de la Ville aux frais de scolarité des enfants tournusiens fréquentant l'école privée ; subventions exceptionnelles au club de pétanque et à l'Avenir Sportif Tournusien (rugby) ; questions diverses et questions orales des conseillers municipaux. | ||
| MARS 2008 | ||
| dimanche 9 | 8 h à 18 h (20 h selon les villes) | Madeleine Palace |
| 1er tour des élections municipales et cantonales.
Il y a 3 listes aux municipales de Tournus (Françoise Berthaud, "Une énergie nouvelle pour Tournus", DVD - Françoise Dourneau, "Tournus démocratie plurielle"- Jean Legros, "Solidaires pour Tournus", DVG) et 6 candidats aux cantonales (Jean Boutet, Gérard Buatois, Paul Cochet, Alain Pradier, Paul Talmard, Marc Vessiller). Informations sur les nouvelles modalités de vote à Tournus. Les résultats officiels devraient être disponibles sur le site du Ministère de l'Intérieur : municipales Tournus, cantonales (ville de Tournus), cantonales (ensemble du canton de Tournus) |
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| dimanche 16 | 8 h à 18 h (20 h selon les villes) | Madeleine Palace |
| 2e tour des élections municipales et cantonales.
Aux municipales, les 3 listes se maintiennent. Aux cantonales, seuls Gérard Buatois et Paul Talmard ayant eu plus de 10 % des suffrages par rapport aux inscrits peuvent se maintenir. Vous devriez pouvoir accéder aux résultats officiels sur le site du Ministère de l'Intérieur en utilisant les liens du 1er tour présents ci-dessus. La liste de Françoise Berthaud a obtenu 5 sièges, celle de Françoise Dourneau 2 sièges, le système de prime au vainqueur donnant 22 sièges à la liste de Jean Legros. Aux cantonales, avec plus de 60 % des voix, Gérard Buatois devance largement Paul Talmard. |
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| vendredi 21 | 18 h 30 | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. L'ordre du jour était réduit à l'élection du maire, la fixation du nombre d'adjoints puis l'élection des adjoints (selon les nouvelles règles : scrutin de liste avec parité obligatoire). En raison des délais légaux de convocation et du dimanche de Pâques, la formation des commissions municipales et l'élection des délégués de la commune dans les divers organismes publics où elle est représentée auront lieu à la séance suivante (2 avril). | ||
| FEVRIER 2008 | ||
| 21 ET 22 | 8 h à 12 h 30 | Palais de Justice |
| Don du Sang. Alors que les besoins de sang sont constants, le nombre de donneurs bénévoles disponibles et en bonne santé est toujours trop faible à cette période de l'année : pour essayer d'y remédier, l'Etablissement Français du Sang et l'Amicale des Donneurs de Sang de Tournus organisent une collecte 2 jours de suite au Palais de Justice de Tournus. | ||
| jeudi 21 | 18 h | Mairie de Tournus |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : vote du budget 2008. | ||
| mercredi 27 | 18 h 30 | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : rétrocession à la Ville de la parcelle AN 546 appartenant à la SEMCODA ; dévolution des marchés pour l'aménagement de l'axe commerçant (travaux initialement prévus en 2007 et travaux 2008) ; tarification spéciale pour visites guidées de "petits groupes" à l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze ; maîtrise d'œuvre des travaux de construction de la nouvelle station d'épuration ; mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la station d'épuration ; budget 2007 (budget principal, budgets annexes industriel et commercial, assainissement, camping et cinéma) : approbation du compte de gestion du receveur municipal et du compte administratif, affectation du résultat ; reversement au budget principal de l'excédent du budget annexe industriel et commercial ; subvention du budget principal au budget annexe de l'assainissement ; vote des subventions 2008 aux associations ; vote du budget 2008 (budget principal, budgets annexes industriel et commercial, assainissement, camping et cinéma) ; questions diverses et questions orales ; information au Conseil sur les décisions prises par le maire en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales. | ||
| JANVIER 2008 | ||
| mercredi 30 | 18 h 30 | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : exposition estivale de l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze (coût et demande de subventions) ; tarif réduit au cinéma municipal dans le cadre de la Journée de la Femme ; avenant à la convention d'adhésion au groupement de commande conclu pour désigner le prestataire chargé de la mise en œuvre d'une plate-forme régionale de service dédiée aux marchés publics e-bourgogne ; mise à jour des tarifs de location des salles abbatiales (ajournés en décembre) et modification du tarif des droits de place sur le marché ; vente du camping municipal (désaffectation du terrain et déclassement du domaine communal) ; acceptation de l'indemnisation d'un sinistre par l'assurance ; débat d'orientation budgétaire annuel (avancé d'un mois comme le vote du budget en raison des prochaines élections municipales) ; décision prise en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (information au Conseil) ; versement d'un acompte sur la participation de la Ville au financement de l'OGEC Saint-Valérien. | ||
| jeudi 31 | 17 h 30 | Mairie de Tournus |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : débat d'orientation budgétaire ; renouvellement de la ligne de trésorerie ; vote du budget annexe commercial et industriel. | ||
Certaines délibérations se répètent d'année en année
mais les dates peuvent varier
(selon la disponibilité des personnels municipaux, des élus
ou tout simplement des informations nécessaires à leur préparation)
en février ou mars : débat d'orientation budgétaire,
en mars (le 31 au plus tard) : vote du budget,
en décembre : détermination des indemnités des élus municipaux pour l'année suivante.