Menu Tournus
...visitez régulièrement cette page ou les pages des années antérieures.
| DECEMBRE 2020 | ||
| mardi 15 | 19 h | Cinéma municipal La Palette |
| Conseil municipal. Cette séance qui devrait être publique se tiendra sans public en raison de la situation sanitaire mais elle sera filmée et diffusée ensuite en différé. A l'ordre du jour : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'exercice 2019 ; modification du nouveau règlement intérieur du Conseil Municipal ; décision modificative n°1 du Budget annexe industriel et commercial ; autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption du vote des budgets primitifs 2021 ; calcul de la participation demandée aux communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques ; calcul du forfait communal versé à l'école Saint-Valérien ; tarifs des services municipaux pour 2021 ; formation des élus ; mise à jour du règlement existant pour l'occupation de l'espace public par les terrasses des bars et restaurants ; redevances d'occupation de l'espace public par les ouvrages des réseaux publics de transport d'électricité, les réseaux et installations de télécommunication, les ouvrages de distribution de gaz ; dénomination de la Voie Communale 48 dite "de Julienne à l'Ormeteau" ; convention de partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'année 2021 ; renouvellement de la convention de coordination en matière de police municipale ; création du nouveau Comité Consultatif Public du cinéma la Palette ; opération gratuité de Noël au Cinéma pour les moins de 14 ans ; soutien exceptionnel de la Ville pour la carte de fidélité des commerçants du Centre Ville ; questions diverses. | ||
| jeudi 17 | 18 h 30 | Salle communale de (à définir) |
| Conseil communautaire. Séance publique. L'ordre du jour ne sera connu que quelques jours avant la séance et pourra comporter des questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| NOVEMBRE 2020 | ||
| mardi 17 | 19 h | Cellier des Moines |
| Conseil municipal. Cette séance prévue publique s'est tenue sans public en raison du confinement national mais elle a été filmée et est visible sur la chaîne YouTube de la Ville. A l'ordre du jour : présentation du bilan réalisé par un conseiller en énergie partagée sur la consommation globale (électricité et gaz) de la commune (bâtiments et éclairage) ; constitution des commissions et groupes de travail spécifiques ; démission et remplacement d'un conseiller municipal minoritaire ; rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes ; décision modificative n° 1 du Budget général ; règlement budgétaire et financier ; régularisation à la demande de la Trésorerie ; convention de partenariat Fiscalité de l'énergie ; transfert de la compétence éclairage public ; modification du tableau des effectifs du personnel communal ; création d'emplois pour le recensement de la population ; demandes de subventions dans le cadre du Plan Façades ; modification du règlement d'attribution des aides communales pour la revitalisation ; rétrocession de la voie privée dite Rue de la Manu ; sortie du stock des flèches à l'effigie de Gerlannus ; signature de l'acte de vente du bâtiment occupé par une entreprise sur le site du Pas Fleury ; dérogation au repos dominical pour l'année 2021 ; approbation d'un règlement pour les stades municipaux ; création du nouveau Conseil Municipal des Enfants et des Jeunes ; modification du règlement du marché bio ; attribution des lots et autorisation de signature donnée au Maire pour les marchés publics d'entretien des bâtiments communaux ; dates des conseils municipaux pour le 1er semestre 2021 ; questions diverses éventuelles. | ||
| jeudi 26 | 18 h 30 | Salle du Foyer rural de Clessé |
| Conseil communautaire. Séance prévue publique. A l'ordre du jour : contrat d'assurances des risques statutaires du personnel territorial ; modification du RIFSSEEP ; attribution du marché "Collecte des points d'apport volontaire, transport, recyclage, valorisation et traitement des déchets ménagers et assimilés issus de l'activité des déchetteries et d'un quai de transfert" ; adhésion à l'Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs ; renouvellement du bail de location commercial avec le Groupe Seb ; règlement d'intervention local pour le fonds régional territorial ; vente de terrain sur la zone d'activité de Lacrost ; prise en charge de raccordements réseaux sur la Zone d'activité de l'Ecarlatte ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| vendredi 27 et samedi 28 | toute la journée | dans certains commerces alimentaires |
| Cette collecte nationale des Boutiques Alimentaires au profit des personnes en difficulté risque d'être reportée en raison du confinement national. A Tournus, l'association Economie Solidarité Partage aide environ 2 à 3 000 personnes par an (près de 1 000 familles) et la collecte permet de recueillir environ le quart des besoins annuels de marchandises. Vos dons de produits alimentaires et de produits d'hygiène sont redistribués dans le cadre de la boutique alimentaire. | ||
| OCTOBRE 2020 | ||
| mardi 6 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : adoption du nouveau règlement intérieur du conseil municipal ; désignation du correspondant défense ; actualisation de la charte du télétravail du personnel municipal ; décision modificative n° 2 du budget assainissement ; bilan 2017-2019 dans le cadre du diagnostic social territorial ; modification du règlement des subventions dans le cadre de l'opération façades ; subvention annuelle ingénierie au titre de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat ; participation financière ENEDIS pour un terrain situé impasse des Grands Champs à la Croix Léonard ; convention d'occupation temporaire du domaine public communal constitutive de droits réels entre la commune et une association ; gratuité du Cinéma La Palette pour des élèves du lycée Gabriel Voisin ; don à la bibliothèque d'une gravure représentant André-Hercule de Fleury ; gratuité des salles du palais de justice pour la Chorale de Tournus ; questions et informations diverses. | ||
| jeudi 22 | 18 h 30 | Tournus, Cellier des Moines |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : décisions modificatives n° 1 et 2 du Budget général ; décision modificative n° 2 du Budget Pépinière d'entreprises ; convention d'accompagnement avec les Communes de Martailly-les-Brancion et La Truchère ; droit à la formation des élus ; ajout d'un membre au Bureau communautaire suite à l'élection du conseil municipal de la Commune de Grevilly ; ajout des membres du conseil municipal de la Commune de Grevilly dans les commissions spécialisées ; remplacement de Mme MARTENS au Conseil Administration du Pays d'Art et d'Histoire « Entre Cluny et Tournus » ; avenant n° 2 au marché relatif à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal ; droit d'illustration représentant l'Abbaye sur un mur du nouvel Office de Tourisme ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| SEPTEMBRE 2020 | ||
| mardi 1er | 19 h | Cellier des Moines |
| Conseil municipal. Séance publique (attention : la présence du public pourra être limitée afin de faciliter le respect des mesures barrières en vigueur). A l'ordre du jour : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 2019 ; avis sur le projet du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage ; modification du tableau des effectifs du personnel communal ; décision modificative n° 1 du budget annexe Assainissement ; durée d'amortissement des immobilisations ; mise à disposition gratuite de salles municipales en vue des élections sénatoriales ; tarification pour le remboursement d'un badge d'accès perdu ou détérioré ; règlement général d'attribution des subventions municipales aux associations ; désaffectation de parcelles rue de la Preste suite à la vente d'une propriété ; création d'une fourrière municipale ; tarifs des accueils périscolaires et extrascolaires 2020/2021 ; tarifs des prestations et adhésions 2020/2021 au Centre social ; tarifs des programmes d'animations familles au Centre social ; règlement des accueils de loisirs périscolaires ; tarifs de l'école municipale de musique 2020/2021 ; tarifs de la ludothèque du 1er septembre au 31 décembre 2020 ; gratuité du Cellier et du Réfectoire des Moines pour les associations 3AT et CADT ; questions diverses. | ||
| jeudi 17 | 18 h 30 | Salle polyvalente de Fleurville |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2020 ; demandes de fonds de concours des Communes de Saint-Albain et Lacrost ; admission en non-valeurs de créances irrécouvrables ; désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs ; décision modificative Budget pépinière d'entreprises ; avis sur le projet du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage ; demande d'exonération de la TEOM de Carrefour Market ; demande de subvention pour le projet aire de glisse ; modification des tarifs de l'espace coworking « La croisée » à Fleurville ; fixation du tarif de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2021 ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération (point sur le Très Haut Débit ; constitution d'un groupe de travail Mutualisation ; communes volontaires et montant maximum des travaux estimés dans le cadre du groupement de commande voirie). | ||
| JUILLET 2020 | ||
| jeudi 16 | 18 h 30 | Salle des fêtes de Lacrost |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour de cette séance consacrée à l'installation du nouveau conseil : élection du Président ; détermination du nombre de Vice-Présidents ; élection des Vice-Présidents ; formation du bureau et élection de ses membres autres que Président et Vice-Présidents ; lecture de la charte de l'élu local; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| jeudi 30 | 18 h 30 | Salle des fêtes de Lacrost |
| Conseil communautaire. Séance publique. L'ordre du jour ne sera connu que quelques jours avant la séance et pourra comporter des questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| JUIN 2020 | ||
| jeudi 11 | 18 h 30 | Foyer rural de Viré |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : convention "Groupement de commande pour l'achat de gel hydroalcoolique et de masques" ; rétrocession d'un terrain pour l'installation d'un roller-park à Tournus ; désignation de la société retenue pour l'acquisition d'une pelle hydraulique sur pneus ; rapports annuels sur le SPANC (Service d'Assainissement Non Collectif) et sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets ; prime exceptionnelle Covid-19 ; création d'un poste de gardien(ne) de déchetteries ; RIFSEEP pour les cadres d'emploi ingénieurs et techniciens territoriaux et filière médico-sociale ; désignation des entreprises retenues pour l'aménagement scénographique de l'Office de Tourisme ; convention avec la Ville de Tournus pour la mise à disposition d'agents pour le Massif Sud Bourgogne ; participation aux frais de raccordement SYDESL pour la Zone d'Activité de l'Ecarlatte ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| mardi 16 | 19 h | Cellier des Moines |
| Conseil municipal. Séance publique (attention : la présence du public pourra être limitée afin de faciliter le respect des mesures barrières en vigueur). A l'ordre du jour : création et constitution des commissions municipales ; constitution du conseil d'administration du centre communal d'action sociale ; constitution de la commission d'appel d'offres et jurys de concours ; constitution de la commission de délégation de service public et de concession ; désignation des représentants au sein du comité technique ; désignation des représentants au CHSCT ; composition de la commission accessibilité ; désignation d'un représentant de la municipalité au conseil de surveillance de l'Hôpital de Belnay ; désignation des délégués du conseil d'administration d'Espaces ; désignation des délégués du conseil d'administration du Collège en Bagatelle ; désignation des délégués du conseil d'administration du lycée de l'horticulture et du paysage ; désignation des délégués du conseil d'administration du lycée Gabriel Voisin ; désignation des délégués du syndicat départemental d'énergie de Saône-et-Loire ; désignation des délégués du syndicat intercommunal des eaux du Tournugeois ; désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ; constitution de la commission de contrôle des comptes du service public de l'assainissement ; désignation d'un représentant auprès du GIP "TERRITOIRE NUMERIQUE" ; indemnités de fonction des élus ; modification du tableau des effectifs ; recrutement d'agents contractuels de remplacement ; mise à disposition de la CCMT de deux agents municipaux pour la gestion des chemins de randonnée du Massif Sud Bourgogne ; débat d'orientation budgétaire ; admissions en non valeur ; demande de subventions relevant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière ; modification du règlement de l'opération Façades ; contribution financière ENEDIS pour une construction nouvelle ; autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour ALTIMAGE ULM ; exposition d'art contemporain à l'église Saint-Valérien du 19 juin au 5 octobre 2020 ; questions diverses éventuelles. | ||
| mardi 30 | 19 h | Cellier des Moines |
| Conseil municipal. Séance publique (attention : la présence du public pourra être limitée afin de faciliter le respect des mesures barrières en vigueur). A l'ordre du jour : modification du tableau des effectifs du personnel communal ; désignation des membres de la commission communale des impôts directs ; autorisations de programme d'investissement ; taux d'imposition pour l'année 2020 ; budget primitif 2020 ; subvention d'équilibre du CCAS pour l'année 2020 ; subventions aux associations pour l'année 2020 ; installation de food trucks sur la voie publique (emplacement et tarification) ; tarifs du pôle enfance de l'ALSH extrascolaire 6/12 ans pour les activités estivales ; tarifs du pôle adolescents de l'Accueil jeunes et de l'ALSH 11/14 ans pour les activités estivales ; tarifs exceptionnels pour la location du Cellier et du Réfectoire des Moines ; dérogation au délai de réalisation des travaux dans le cadre de l'Opération façades ; convention pour le dispositif de scolarisation des enfants de moins de 3 ans ; approbation du règlement intérieur et de la charte de fonctionnement de la Maison des citoyens ; modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Tournugeois; rupture anticipée de la convention de mise à disposition du terrain du Roller Park ; convention avec la Communauté de Communes Mâconnais-Tournugeois pour l'achat groupé de masques ; questions et informations diverses. | ||
| MAI 2020 | ||
| mardi 26 | 19 h | Cellier des Moines |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : installation des conseillers municipaux ; élection du maire ; élection des adjoints et adjointes (en nombre obligatoirement égal). | ||
| MARS 2020 | ||
| jeudi 5 | 18 h 30 | Salle communale de Montbellet |
| Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : vote des taux d'imposition des ménages et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2020 ; votes des budgets primitifs 2020 (budget principal et budgets annexes des zones d'activité de Lacrost et de l'Ecarlatte, de la pépinière d'entreprises et du Service Public d'Assainissement Non Collectif) ; subventions à verser en 2020 ; cotisations à régler en 2020 ; taxe GEMAPI 2020 ; convention avec l'Office de Tourisme et attribution d'une subvention pour 2020 ; convention 2020 avec l'association Economie-Solidarité-Partage ; participation aux Ateliers Bons Jours (action sociale) ; recensement des marchés publics attribués en 2019 ; avenant au marché du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) ; rapport annuel d'exploitation de la piscine intercommunale pour 2019 ; fonctionnement de l'espace aquatique intercommunal pour 2020 ; recrutement d'un agent contractuel pour accroissement saisonnier d'activité du service Gestion des déchets ; vente de 2 parcelles de la zone d'activité de l'Ecarlatte et d'une parcelle de celle de Lacrost ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| dimanche 15 | Palais de Justice | |
| Election municipale. A Tournus, la liste conduite par le maire sortant ayant obtenu une très large majorité, il n'y a pas lieu de procéder au second tour. | ||
| FEVRIER 2020 | ||
| mardi 18 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : modification du tableau des effectifs ; recrutement d'animateurs en contrat d'engagement éducatif ; comptes de gestion 2019 ; comptes administratifs 2019 ; affectation des résultats 2019 ; tarifs ponctuels appliqués par le centre social ; construction d'une salle multifonctionnelle (attribution des lots et autorisation de signature du Maire) ; modification de la délégation de compétences accordée au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; opération façades (présentation de deux dossiers de demande de subvention) ; mise en commun d'un guichet numérique des autorisations d'urbanisme acquis par le Grand Chalon (approbation des conditions générales d'utilisation et modification de la convention de prestation de service avec le Grand Chalon) ; création d'un nouveau traitement de données à caractère personnel dans le cadre du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme ; convention de mise à disposition par le Conseil Départemental du bâtiment situé 49 Vieille Route d'Ozenay ; convention de partenariat avec l'office de Tourisme ; autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'Aéro-Club du Val de Saône ; délivrance d'entrées gratuites au cinéma La Palette pour les souscriptions à lots ; tarif spécial pour le salon des Antiquaires (entrées jumelées avec l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze) ; questions diverses. | ||
| jeudi 6 | 18 h 30 | Salle communale de Farges-lès-Mâon |
| Conseil communautaire. Séance publique. L'ordre du jour n'a pas été publié avant la séance et pouvait comporter des questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération. | ||
| JANVIER 2020 | ||
| mardi 21 | 19 h | Mairie |
| Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire ; engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget (correctif à la délibération du 17 décembre 2019) ; participation demandée aux communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Tournus ; calcul du forfait versé à l'école privée Saint-Valérien ; tarifs ponctuels du Centre social pour l'année 2019-2020 ; procédure de transfert en pleine propriété d'une partie de la zone du Pas-Fleury par la commune à la Communauté de Communes dans l'objectif de sa revente à l'entreprise Zig Zag Vélos ; autorisation d'occupation temporaire du domaine public de l'aérodrome Tournus Cuisery constitutive de droits réels pour la société SKYDIVE ; proposition de classement de deux cloches de l'Abbaye ; projet ECLAT (parc historique de spectacles, équipement culture et loisirs prévu au nord de Tournus) ; questions diverses. | ||
Certaines délibérations se répètent d'année en année
mais les dates peuvent varier
(selon la disponibilité des personnels municipaux, des élus
ou tout simplement des informations nécessaires à leur préparation)
en février ou mars : débat d'orientation budgétaire,
en mars (le 31 au plus tard) : vote du budget,
en décembre : détermination des indemnités des élus municipaux pour l'année suivante.